SAN MIGUEL Jean Claude


Articles de cet auteur

jeudi 27 octobre 2011
par  SAN MIGUEL Jean Claude

Dépôts sauvages d’ordures

Constaté le 24 Octobre 2011, au château d’eau de Merville Mr X Garde Chasse Particulier a constaté les faits suivants :
jeudi 27 octobre 2011
par  SAN MIGUEL Jean Claude

Des actes d’incivismes constatés par les Gardes Particuliers !

Le 26 Octobre 2011, à Grenade sur Garonne, sur le Domaine Publique Fluvial, Mr x Garde Chasse Particulier à constaté un tas de douilles brulées.
jeudi 27 octobre 2011
par  SAN MIGUEL Jean Claude

Circulation d’engins réglementée

Loi LALONDE 1991 insérée au Code de l’Environnement

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